DES SEIGNEURS GASCONS
Présentation de la marque DES SEIGNEURS GASCONS
Déposée le 3 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau Cugnac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES SEIGNEURS GASCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DES SEIGNEURS GASCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DES SEIGNEURS GASCONS est expirée depuis le 3 juillet 2022.
Chateau Cugnac a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2002 n°2223997 - Publication au BOPI 2002-06-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-19
Inscription le 27 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360077 - Publication au BOPI 2002-11-27
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505167 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19